Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCY
SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671897
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque DOUCY

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE domicilié(e) 18, Rue des Carmes - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 820 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DOUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCY est expirée depuis le 18 juin 2021.

SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : M.A.G.E.C. , (Marque figurative) , LES FRUITIERS DE DOUCY , DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES


SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme - 18, Rue des Carmes - 14000 - CAEN - France - SIREN 703820035


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 11 juin 2001 n°2200340 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65872 - Publication au BOPI 1992-08-04

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474076 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Chocolat, biscuits, confiserie, biscottes, pains, gâteaux, pâtisserie, pain d'épices.